Réuni sous la présidence du maire, Fernand Doll, le conseil municipal de Buhl a délibéré sur les points suivants.
Comptes administratifs et de gestion de 2009.- Les éléments réglementaires comptables ont été validés : le compte administratif et le compte de gestion du budget et du budget annexe du Cercle dégageant un excédent global de clôture de 304 782 €.
Mise à jour du tableau des effectifs. — En raison des différentes modifications de certains grades de la fonction publique, une mise à jour du tableau des effectifs est approuvée ainsi que la création d’un grade d’animateur territorial et de technicien supérieur chef.
Les taux d’imposition. — En maintenant les taux d’imposition actuels, le produit fiscal assuré s’élèverait à : 580 768 €.
Pour financer l’ensemble des opérations inscrites au budget primitif 2010 et pour assurer l’équilibre du budget, sans avoir recours à l’emprunt, le produit assuré devrait s’élever à 638 844 €.
Aussi, les taux ont-ils été revalorisés comme suit : taxe d’habitation à 8,62 %, foncier bâti à 11,48 % et foncier non bâti à 73,84 % pour une recette prévisionnelle de 638 844 €.
Budgets primitifs 2010
Le budget général. — En section de fonctionnement, les dépenses s’élèvent à : 2 169 581 € contre 2 092 368 € en 2009, soit une progression de 3,69 %. Elle dégage un autofinancement de 344 549 €. Parmi les gros chantiers prévus cette année, il faut noter : la reconstruction du club-house des footballeurs et les travaux d’aménagement du carrefour rue du Florival – rue des Vosges – rue du Demberg. Ces deux grosses opérations seront financées sur deux exercices.
Le budget Cercle.- Le budget du Cercle sera équilibré par le budget général avec un transfert de crédit de 200 000 €. Ce crédit permettra d’éponger le déficit 2009 et le financement des activités 2010.
Pour réduire le coût de ce service, il est prévu la suppression, dès la rentrée prochaine, des activités du CATE soit une économie de 20 000 €. Enfin, les tarifs ont également été revus à la hausse. La section de fonctionnement s’équilibre en dépenses et recettes à 452 800 €.
Indemnités d’astreinte
La mise en place de périodes d’astreinte notamment pour les événements climatiques, neige et verglas entre autres est acceptée. Elle concerne l’ensemble des emplois de la filière technique.
Ces périodes pourront être effectuées par des agents titulaires ou non titulaires, le montant de l’astreinte s’élevant à 109,28 €.
( Source L'Alsace Photo Bernard Erhard )
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