La rue de la Fabrique sera aménagée

Le conseil municipal de Buhl s’est réuni, récemment, sous la présidence du maire, Fernand Doll.
L’un des principaux points débattus lors de la récente réunion du conseil municipal de Buhl a été l’aménagement de la rue de la Fabrique.

Un appel à candidature de maîtrise d’œuvre a été lancé dans le cadre de ce futur chantier. Des travaux sont nécessaires pour permettre, entre autre, l’accès au collège des bus du transport scolaire et la création d’une aire de dépose parents, en cohérence avec celle de dépose bus réalisée par le conseil général.

La maîtrise d’œuvre a été confiée au cabinet Berest SA de Colmar. Le maire a précisé que l’opération bénéficie d’une subvention départementale de l’ordre de 25 %. Les travaux relatifs à l’aménagement de l’aire dépose minute et ceux concernant le réseau d’assainissement seront pris en charge par la CCRG (Communauté de communes de la région de Guebwiller). La commune préfinancera l’opération.

Enfin, dès que le coût réel sera connu (après appel d’offre) les communes concernées par l’ouverture du collège seront sollicitées pour compléter le financement.

Coupes de bois.

- L’état prévisionnel des coupes de bois établi par l’ONF se résume ainsi : pour les travaux d’exploitation, le bilan est de l’ordre de 3160 HT (recettes des coupes 8700 , dépenses d’exploitation 5540 ).

Le programme prévoit pour 9741 TTC de travaux. Le bilan global, déficitaire de 6581 , sera atténué par le produit de la chasse qui s’élève à 6109 .

Vente de terrains.

- Pour permettre le développement de son activité artisanale, l’entreprise TBA de Buhl, représentée par Bruno Anghinolfi, souhaite acquérir une parcelle communale encastrée et une parcelle voisine. Ce point a été ajourné.

Déchets.

- Les statuts de la CCRG, compétence « Elimination des déchets ménagers », ont été modifiés et approuvés.

Passage en TPU.

Depuis le 1er janvier 2008, la CCRG a instauré une taxe professionnelle unique (TPU) sur l’ensemble du territoire et perçoit à ce titre, en lieu et place des communes membres, la taxe professionnelle. Le mécanisme de la TPU impose, afin de compenser cette perte de ressources fiscales pour les communes, que la CCRG leur reverse une attribution de compensation. Ce montant est déterminé au vu du rapport établi par la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT). Pour 2008, la CLECT a proposé une attribution de compensation prévisionnelle pour chaque commune.

Afin de permettre des ajustements, la CLECT s’est réunie le 2 décembre 2008 et a rendu ses conclusions quant aux montants définitifs. L’attribution proposée pour Buhl est de 523 765 . Le conseil a validé ce montant ainsi que le principe des compensations négatives pour les communes de Linthal et de Hartmannswiller.

Giratoire.

- Le Département a réalisé le carrefour giratoire de la porte de Buhl.

La commune souhaite l’agrémenter par des aménagements paysagers et s’engage à prendre en charge tous les frais d’entretien (tonte, taille, arrosage et remplacement éventuel des plantations).

Dotation.

- La commission de la DGE (Dotation globale d’équipement) a décidé de reconduire, en 2009, la participation de l’État au financement de l’achat de défibrillateurs automatisés externes, du boîtier mural et du système relié ou non au Samu 68, à hauteur de 50 à 60 % de la dépense éligible. Les élus ont décidé d’acquérir deux défibrilateurs et deux boîtiers au prix global de 3615,51 TTC et de solliciter l’attribution d’une subvention au titre de la DGE 2009.

Nouvelle mairie.

Il a été approuvé le principe de construction ou d’aménagement d’une nouvelle mairie. Un appel à la candidature de maîtrise d’œuvre sera lancé.

Subvention.

- Une subvention de 2976,75 a été allouée au CP/CE1 et CE1/CE2 de l’école Koechlin (49 élèves) pour une classe découverte au centre PEP La Chaume, à Orbey, du 5 au 9 avril.

Divers.

- Selon le résultat officiel du recensement, la population est de 3234 habitants, au 1er janvier 2009.Les élus ont validé un arrêté concernant les déjections canines et la publication d’un arrêté mettant la rue de la Carrière en sens unique.